Expertises des systèmes d'information n°412 - avril 2016

Réseaux sociaux

"Facebook et l'Origine du monde"

Damien Challamel

Télécharger la publication
Expertises des systèmes d'information n°385 - novembre 2013

Moteur de recherche google suggest : vers un épilogue judiciaire

Damien Challamel

Télécharger la publication
Expertises des systèmes d'information n°368 - avril 2012

Responsabilité des prestataires techniques

Une victoire exemplaire des titulaires de droits de propriété intellectuelle à l'encontre d'eBay

Télécharger la publication
Expertises des systèmes d'information n° 332 - Janvier 2009

« Plateformes de courtage de biens en ligne »
Damien Challamel -Interview

Télécharger la publication
EXPERTISES des systèmes d'information - N° 300

Février 2006
« Contrefaçon et courtage en ligne Les titulaires de droits de propriété intellectuelle face au courtage en ligne : bilan et perspectives
Damien Challamel
La vente de produits de contrefaçon par l’intermédiaire de sites de courtage en ligne est un phénomène qui prend une ampleur croissante. »

Télécharger la publication
Elhoueiss, J-L : Retour sur la qualification lege causae en droit international privé

Journal du droit international Clunet 2005, 281-313

Télécharger la publication
Gazette du Palais, 23-25 décembre 2003

Cour de cassation (1ère Ch. Civ.)
9 décembre 2003
Commentaire par Damien Challamel

Télécharger la publication
Copyright World

October 2003
Unlock the value of Europe’s Copyright Directive
Damien Challamel and Geoff Griffith

Télécharger la publication
Elhoueiss, J-L : Rapports entre servitude et empiètement

10 Septembre 2003, II 10141, La Semaine Juridique Edition Générale n°37

note Jean-Luc Elhoueiss

Télécharger la publication
Elhoueiss, J-L: L'élément d'extranéité préalable en droit international privé

Journal du droit international Clunet, n° 1, 2003

Télécharger la publication